Au début des années 50, les premières communautés Emmaüs inventent le concept de mise en activité des personnes comme moyen de lutte contre l’exclusion. Il ne s’agit pas d’insertion ou de réinsertion dans le monde professionnel, mais plutôt de permettre à ces personnes de retrouver leur dignité.

Dans le courant des années 60, la France, qui connaît une période prospère, intervient dans le domaine de l’action sociale en aidant des publics spécifiques en difficulté. Ce n’est qu’à la fin des années 70 qu’un courant de réflexion traverse la société sur l’utilité d’utiliser le travail et l’économique pour permettre une aide et une réinsertion des personnes exclues et/ou en difficulté. Pourtant, cette pratique est relativement ancienne. Des formes d’assistance par le travail existaient avant le développement du capitalisme industriel. Qu’il s’agisse des ateliers de charité sous François Ier, des maisons de travail sous Louis XIV ou encore des ateliers de secours organisés à Paris en 1789 et 1791[1], des nombreuses formes d’assistance par le travail se sont succédées jusqu’au XIXe siècle.

De l’accueil des plus marginalisés

Au milieu des années 70, lois et circulaires d’application définissent le cadre des Centres d’aide par le travail (CAT)[2]. C’est à partir de ce socle légal qu’à la fin des années 70, des « ateliers de production » destinés à des jeunes en grande difficulté sont créés par des clubs de prévention[3]. Mais c’est la circulaire 44 du 10 septembre 1979 du ministère de la Santé et de la Sécurité sociale qui fournit un premier cadre légal à l’insertion par l’activité économique. C’est à partir de cette circulaire que des premières aides d’Etat vont venir conforter les activités économiques développées uniquement dans le secteur du travail social. Les Centres d’adaptation à la vie active (CAVA) proposent ainsi à des personnes très marginalisées ou menacées d’inadaptation, un travail rémunéré pour permettre une réinsertion sociale.

Vers la mise en place de programmes expérimentaux

L’augmentation du chômage des jeunes au début des années 80 oblige les politiques de l’emploi à développer des programmes de stages de formation. Dans le même temps, la première Régie de Quartier est constituée à Roubaix. En 1984, le chômage des jeunes franchit la barre symbolique du million et révèle l’inefficacité du dispositif des stages.

Ce constat modifie alors considérablement la notion même d’insertion et oblige à penser de nouvelles formes d’insertion pour les jeunes. La formation en alternance se développe. Cependant, les jeunes les moins qualifiés n’y accèdent pas. C’est dans ce contexte, et pour faire face à ce problème spécifique, qu’une circulaire du 24 Avril 1985 met en place un programme expérimental de soutien à des structures alors appelées Entreprises Intermédiaires. Ces entreprises créent des biens ou des services aux conditions du marché à partir d’emplois salariés réservés aux jeunes les plus exclus du marché du travail. L’appellation « Entreprise Intermédiaire » vise à illustrer le double objectif de ces structures : elles assurent un parcours intermédiaire à un public en difficulté d’une part, et elles sont aussi un intermédiaire entre l’économique et le social.

A la naissance de l’insertion par l’activité économique

Au début des années 90, on assiste à la généralisation des dispositifs d’insertion à destination de publics plus hétérogènes. Pourtant, tout commence par la suppression des aides apportées aux Entreprises Intermédiaires, par la circulaire du 26 septembre 1986, au prétexte que ce programme n’a touché qu’un nombre limité de jeunes. La loi du 27 janvier 1987 et le décret du 30 avril de la même année définissent et instituent un nouveau dispositif en collaboration avec la Coordination des associations d’Aide aux Chômeurs par l’Emploi (COORACE): les Associations Intermédiaires. Face à cette situation, entre 1986 et 1988, le nombre des Entreprises Intermédiaires a considérablement diminué. Malgré tout, sous l’impulsion d’Unions régionales créées par les premiers chefs de ces entreprises, est constitué le 23 mars 1988 le Comité national des entreprises d’insertion (CNEI) qui institue le vocable d’Entreprises d’Insertion en remplacement d’entreprises intermédiaires. Dans le même temps se constitue à l’initiative des Régies de quartier existantes le Comité national de liaison des régies de quartier (CNLRQ). Une circulaire du 20 avril 1988 précise que les Entreprises d’Insertion doivent accueillir prioritairement des personnes en situation de marginalité (toxicomanes, sortants de prison ou d’hôpitaux psychiatriques). Une autre circulaire datée du 31 mars 1989 instaure que les personnes prioritaires de ce dispositif sont toutes celles qui sont en difficultés et au chômage de longue durée.

C’est dans ce contexte que la loi du 3 janvier 1991 qui crée le Conseil national de l’insertion par l’activité économique (CNIAE), reconnaît de fait la démarche d’insertion par l’activité économique. Le gouvernement en place décide dans un même temps de soutenir les Entreprises d’Insertion, en octroyant des aides financières qui compensent l’effort spécifique qu’elles consentent pour l’embauche de personnes en difficulté. La loi du 31 décembre 1991 et une circulaire du 26 février 1993 étendent le champ des structures d’insertion susceptibles de bénéficier du soutien de l’Etat aux Entreprises d’Insertion de Travail Temporaire. A partir de cette période, l’insertion par l’économique est devenue un véritable dispositif de lutte contre le chômage composé de structures variées qui ont évolué sous la pression et la diversification du chômage et de l’exclusion. Au sein du secteur marchand par exemple, loin de se concurrencer, les Associations Intermédiaires, les Régies de Quartier et les Entreprises d’Insertion ont connu un développement croissant.

[1] CASTEL, Robert , Les métamorphoses de la question sociale, Fayard, 1995.

[2] Il s’agit d’établissements de travail protégés qui proposent des activités professionnelles à des personnes handicapées ou rencontrant des déficiences spécifiques.

[3] Il s’agit de structures associatives qui ont pour mission la prise en charge de publics jeunes confrontés à la délinquance.